{"id":1923,"date":"2021-03-25T23:14:14","date_gmt":"2021-03-25T23:14:14","guid":{"rendered":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/?page_id=1923"},"modified":"2021-11-24T21:02:56","modified_gmt":"2021-11-24T21:02:56","slug":"tva-flexible","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/?page_id=1923","title":{"rendered":"TVA flexible"},"content":{"rendered":"<p>Ce concept, \u00ab\u00a0la TVA flexible\u00a0\u00bb, permet non seulement la suppression de la quasi totalit\u00e9 des imp\u00f4ts et taxes, (actuellement plus de 250 types d&rsquo;imp\u00f4ts et taxes en France*), mais, en plus, de r\u00e9tablir l&rsquo;\u00e9quit\u00e9 sociale tout en prot\u00e9geant naturellement la plan\u00e8te et les esp\u00e8ces. Ce concept analys\u00e9 par de nombreux \u00e9conomistes de plus d&rsquo;une dizaine de pays a toujours obtenu la m\u00eame r\u00e9action de la part des experts : \u00ab\u00a0C&rsquo;est tellement \u00e9vident qu&rsquo;on se demande pourquoi on n&rsquo;y a pas pens\u00e9 avant\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Le principe consiste \u00e0 \u00e9tablir un montant de TVA diff\u00e9rent pour chaque produit calcul\u00e9 selon un certain nombre de crit\u00e8res, d&rsquo;abord les dommages cr\u00e9\u00e9s \u00e0 la plan\u00e8te par l&rsquo;extraction des mat\u00e9riaux n\u00e9cessaires \u00e0 la fabrication d&rsquo;un produit, l&rsquo;impact environnemental, non seulement du produit lui-m\u00eame, mais aussi des m\u00e9thodes d&rsquo;extraction, l&rsquo;impact environnemental et sanitaire des m\u00e9thodes de fabrication, l&rsquo;impact soci\u00e9tal de son usage et enfin son recyclage, autrement dit, quel que soit le produit, c&rsquo;est un impact complet en amont et en aval qui d\u00e9termine le taux de TVA.<\/p>\n<p>En sus de cet aspect, par exemple pour les esp\u00e8ces animales, cette TVA flexible garantira la p\u00e9rennit\u00e9 des esp\u00e8ces, car d\u00e8s lors qu&rsquo;une esp\u00e8ce commence \u00e0 se rar\u00e9fier, le taux de TVA montera proportionnellement. Autre aspect important concernant l&rsquo;esp\u00e8ce animale, tout ce qui concerne l&rsquo;\u00e9levage sera soumis \u00e0 des TVA diff\u00e9rentes selon les conditions de traitement des animaux, mais aussi selon l&rsquo;impact environnemental et sanitaire, par exemple un saumon p\u00e9ch\u00e9 dans l&rsquo;oc\u00e9an aura une TVA proportionnelle \u00e0 la raret\u00e9 du poisson par rapport aux autres esp\u00e8ces. En revanche l&rsquo;\u00e9tude du montant de TVA d&rsquo;un saumon d&rsquo;\u00e9levage tiendra compte de tous les produits n\u00e9cessaires \u00e0 cet \u00e9levage depuis les portions de l&rsquo;oc\u00e9an utilis\u00e9es pour la cr\u00e9ation de ces piscicultures, l&rsquo;alimentation et sa provenance, donc la provenance de l&rsquo;alimentation qui est fournie \u00e0 ces saumons, l&rsquo;impact que peuvent avoir les d\u00e9bordements de cette alimentation sur la vie naturelle, le type d&rsquo;alimentation et ses cons\u00e9quences sur sa consommation, ainsi, un saumon d&rsquo;\u00e9levage \u00e9lev\u00e9 aux OGM bourr\u00e9 d&rsquo;antibiotiques dont une partie va affecter la vie naturelle des oc\u00e9ans et dont les cons\u00e9quences sanitaires pour les consommateurs va entrainer un surco\u00fbt sanitaire, supporteront une TVA infiniment plus importante que celle d\u2019un saumon naturel. Imaginons une pi\u00e8ce de b\u0153uf en provenance d&rsquo;un \u00e9levage industriel d&rsquo;un pays \u00e9tranger, le montant de TVA serait infiniment plus important qu&rsquo;une pi\u00e8ce de b\u0153uf qu&rsquo;un animal \u00e9lev\u00e9 dans des conditions saines sur le territoire national. Autre exemple, une imprimante dont le remplacement de cartouche co\u00fbte presque aussi cher que l&rsquo;imprimante elle m\u00eame, ce type d&rsquo;imprimante supporterait une TVA d&rsquo;un montant tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9, tandis qu&rsquo;une imprimante con\u00e7ue pour durer, facilement r\u00e9parable et peu consommatrice de cartouches supporterait une TVA extr\u00eamement plus faible.<br \/>\nUne bouteille d&rsquo;eau en verre recyclable supportera une TVA moindre qu&rsquo;une bouteille d&rsquo;eau en plastique, etc. etc.<br \/>\n(Vous \u00eates conscient de payer des imp\u00f4ts directs, des imp\u00f4ts fonciers , une taxe d&rsquo;habitation, mais vous payez aussi des Imp\u00f4ts sur la succession, une taxe sur le climat, sur la pollution, sur votre facture EDF,&#8230; et soyez tranquille, on en inventera encore beaucoup pour vous ratisser jusqu&rsquo;au bout.)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Ce concept, \u00ab\u00a0la TVA flexible\u00a0\u00bb, permet non seulement la suppression de la quasi totalit\u00e9 des imp\u00f4ts et taxes, (actuellement plus de 250 types d&rsquo;imp\u00f4ts et taxes en France*), mais, en plus, de r\u00e9tablir l&rsquo;\u00e9quit\u00e9 sociale tout en prot\u00e9geant naturellement la plan\u00e8te et les esp\u00e8ces. 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