Septembre est le mois, o\u00f9 les projecteurs sont braqu\u00e9s sur les enfants : l’\u00e9cole reprend et avec elle toute une organisation sociale et financi\u00e8re qui se pr\u00e9pare, depuis longtemps pour certains, seulement une quinzaine pour d’autres.
\nDans cette organisation, on compte la famille bien s\u00fbr, mais aussi les personnels des \u00e9tablissements qui vont les accueillir tout au long de l’ann\u00e9e, cr\u00e8ches, \u00e9coles-coll\u00e8ges-lyc\u00e9es, associations, clubs, structures de soins, etc. ; tout autant d’organismes de service public, o\u00f9 les enfants, ainsi s\u00e9par\u00e9s de leurs parents, se trouvent \u00e0 la merci des bonnes intentions gouvernementales, particuli\u00e8rement renforc\u00e9es en cette rentr\u00e9e, pour qu’AUCUN enfant, de 0 \u00e0 …, ne puisse passer entre les mailles du filet des mesures dites \u00ab\u00a0sanitaires\u00a0\u00bb.
\nCertains parents pourraient ressentir quelqu’impuissance, d\u00e9couragement ou r\u00e9signation face \u00e0 cet apparent rouleau compresseur.<\/p>\n
PARENTS, vous avez encore des DROITS pour prot\u00e9ger vos enfants !<\/span> Ces documents INFORMENT des droits parentaux et des droits fondamentaux efficients pour les \u00ab\u00a0probl\u00e9matiques\u00a0\u00bb que vous rencontrez avec vos enfants, ainsi que des risques encourus, s’ils venaient \u00e0 \u00eatre enfreints. Ils ne sauraient \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s autrement. Ils INFORMENT \u00e9galement du choix des parents, chaque partie prenant ses d\u00e9cisions non seulement en toute connaissance de cause, mais aussi et surtout en conscience.<\/p>\n C’est pourquoi ils se pr\u00e9sentent sous la forme d’un avis d\u00e9claratif \u00e0 envoyer en recommand\u00e9 avec AR :<\/p>\n L’envoi en recommand\u00e9 avec AR \u00e9vite des recours devant les tribunaux administratifs en \u00ab annulation \u00bb des d\u00e9cisions prises. En effet, la responsabilit\u00e9 personnelle p\u00e9nale des \u00ab responsables \u00bb \u00e9tant engag\u00e9e, il est difficilement imaginable qu’ils persistent dans leurs d\u00e9cisions. Certains le feront aveugl\u00e9ment, d’autres, tiraill\u00e9s entre les risques encourus et la pression pour appliquer les directives ne r\u00e9pondront pas. Allez-vous quand m\u00eame envoyer vos enfants dans les \u00e9tablissements ?<\/p>\n Plus d’informations dans : Septembre est le mois, o\u00f9 les projecteurs sont braqu\u00e9s sur les enfants : l’\u00e9cole reprend et avec elle toute une organisation sociale et financi\u00e8re qui se pr\u00e9pare, depuis longtemps pour certains, seulement une quinzaine pour d’autres. Dans cette organisation, on compte la famille bien s\u00fbr, … <\/p>\n","protected":false},"author":82,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[52],"tags":[],"class_list":["post-4279","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe-fr"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4279","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/82"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=4279"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/4279\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=4279"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=4279"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/conseilnationaldetransition.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=4279"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
\n<\/strong><\/span>Exercez-les en faisant prendre la mesure aux responsables \u00a0des cons\u00e9quences de leurs actes (crimes contre l\u2019humanit\u00e9 et g\u00e9nocide) au regard du code p\u00e9nal, de la DDHC et du PIDESC toujours en vigueur actuellement.<\/strong><\/p>\n2 outils juridiques<\/strong> permettant \u00e0 vous, parents, de faire valoir vos droits pour instruire vos enfants en famille<\/strong> et pour les prot\u00e9ger des mesures dites \u00ab\u00a0sanitaires\u00a0\u00bb<\/strong><\/h4>\n
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\n– l’\u00e9mission du 2 septembre 2022 \u00ab\u00a0Comment garder la libert\u00e9 de l\u2019instruction en famille ?\u00a0\u00bb<\/a>
\n– \u00ab\u00a0La libert\u00e9 d’instruction en famille est constitutionnelle\u00a0\u00bb par des professeurs de Droit (Assas\/Capitole)<\/a>
\n– la note au S\u00e9nat du 23 mars 2021 par ces professeurs<\/a>
\n– l’alin\u00e9a 13 du pr\u00e9ambule de la Constitution de 1946<\/a>
\n– les paragraphes 3 et 4 de la d\u00e9cision du Conseil d’Etat du 19 juillet 2017<\/a>\u00a0<\/strong><\/p>\nRetrouvez ces mod\u00e8les d’avis<\/strong>
\ndans la rubrique Vos droits<\/em>,<\/strong>
\net bien d’autres encore<\/strong><\/a><\/h4>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"